CAP Maquettes - Frankrike

Nos articles sont livrés en sachet individuel appelé "Unité" contenant une ou plusieurs pièces selon les références.
Vente par correspondance : Satisfait ou remboursé, si retour sous huit jours en parfait état dans son emballage d'origine.
Minimum de facturation : Le montant net des articles avec frais de port ne peut être inférieur à 20 €.
Emballage et Transport : Frais forfaitaire pour la France métropolitaine, selon tarif en vigueur,
susceptible de modification en cours d'année. L' acheteur est seul responsable du choix du mode de transport.

L'envoi sous enveloppe timbrée est une prise de risque uniquement pour l'acheteur.

Frais de Port : Pour l'achat d'accastillage, le forfait "Emballage + Transport " est de 8.50 €.

                             Sous enveloppe matelassé, si produits non volumineux, non chimique, non fragile, sans assurance, sans suivi,
                      sans recours possible : 3 €

Pas de Contre Remboursement.

Pour un achat groupé d'accastillage et de voile
un seul forfait "Emballage + Transport " de 9.50 € vous sera facturé.

Pour un achat groupé d'un kit et d'accastillage ou de voile,
un seul forfait de 18.00 € vous sera facturé.
Frais de port pour l'étranger : nous consulter
Règlement pour l'étranger en Euros.

Livraison : Sous dix jours maximum, à réception du règlement avec le bon de commande dûment rempli, dans la limite des stocks disponibles. En cas de reliquat, celui ci vous sera expédié dès disponibilité.

Le bon état du colis est sous la seule responsabilité du destinataire.
Faire les réserves d'usage à l'arrivée en cas de colis endommagé.

Pour les mâts, ouvrir le colis devant le transporteur.

Règlement : par chèque bancaire ou postal, joint à la commande à l'ordre de "Maquettes SEDIAL" 

            par virement bancaire ou postal sur notre compte CCP n° 6 518 41 G NANTES

            par carte de crédit (paiement en ligne sécurisé)

            Débit à la date d'expédition, uniquement des produits livrés.

            Débit à la date de la commande si vous optez pour un paiement PayPal. 

Litiges :   En cas de litiges, seul le tribunal de commerce de Nantes est compétent.